Session ordinaire: le Sénat engagé dans une course contre la montre

Tout comme l’Assemblée nationale, le Sénat a aussi écourté la durée de la session ordinaire. Au lieu de 60 jours, ses membres ne disposent plus que de 30 jours. La raison étant que depuis le début de la session, aucun ordre du jour n’a été adopté, malgré la réunion de son bureau permanent, mardi.

Selon les précisions du président du Sénat, Herimanana Razafimahefa, ce ne sera qu’à partir du 29 novembre que la Chambre haute se penchera sur l’ordre du jour. Pour cause, le Sénat attend encore l’arrivée des textes adoptés par l’As­semblée nationale, suivant la procédure de la navette parlementaire.
«Une réunion du bureau permanent suivie de la conférence des présidents, aura lieu à cette date. Dès que les textes venant de la Chambre basse arriveront au Sénat, nous allons pouvoir accélérer», a-t-il déclaré mardi.

Aucun impact
Herimanana Razafimahefa rassure néanmoins que cet emploi du temps serré, ne devrait pas avoir d’impact sur les procédures d’adoption de textes au niveau du Sénat. Il a notamment cité le cas du Projet de loi de finances initiale (PLFI) 2023 qui est attendu à partir du 30 novembre, c’est-à-dire après son adoption à Tsim­bazaza le 25 novembre.
A noter qu’à partir de cette date du 30 novembre, le Sénat et l’Assemblée nationale disposeront en­core d’une période d’environ deux semaines au cas où une deuxième lecture du texte s’avère nécessaire. Il arrive que les deux institutions soient en désaccord sur les amendements à apporter, comme c’était déjà le cas lors de l’adoption de la LFI 2022.
A souligner qu’en plus du PLFI, cinq autres projets de loi et propositions de loi sont actuellement étudiés au niveau de l’Assemblée nationale. Si certains d’entre eux sont déjà passés en travaux de commission, d’autres n’ont pas encore été feuilletés par les membres de cette institution. Ces derniers passent encore à la loupe le PLFI 2023 qui pour rappel, sera débattu en séance plénière demain.
Par ailleurs, ces textes non adoptés qui devront encore être envoyés au Sénat, risquent d’alourdir la tâche des membres du Palais d’Anosikely qui sont contraints de s’engager dans une course contre la montre.

Tsilaviny Randriamanga