La dématérialisation des procédures douanières, est sur les rails. L’équipe de l’administration a lancé hier le programme de dématérialisation des modèles de certificat d’immatriculation des véhicules importés, qui sera appliqué à partir du 1er octobre 2023 et entrera en vigueur à compter de janvier 2024.
Les usagers ont encore jusqu’à la fin de l’année, pour se conformer à cette nouvelle disposition. La délivrance du certificat d’immatriculation sera complètement dématérialisée, à partir de janvier 2024, selon le directeur général des douanes, Lainkana Zafivanona Ernest, hier à Ambodivona.
Le gain de temps, la réduction des coûts, et la prévention de la fraude, sont les principaux avantages du processus de dématérialisation, à en croire le directeur général des douanes. Le programme permettra également de vérifier en ligne et hors ligne l’authenticité des certificats. La douane prévoit de créer une base de données fiable en matière d’importation de véhicules à partir des informations collectées.
Lutter contre la lenteur administrative
Auparavant, lors du dédouanement d’un véhicule importé, en fonction du régime douanier attribué, un certificat est établi et visé manuellement par le bureau des douanes comme étant un document indispensable à l’immatriculation du véhicule auprès des Centres immatriculateurs de Madagascar (CIM). Il s’agit d’un imprimé généralement rempli à la machine à écrire, après liquidation et paiement de la déclaration d’importation.
« L’usager doit se munir d’au moins trois documents pour acquérir le du certificat d’immatriculation, dont le document attestant la déclaration de formalité de la personne vis-à-vis de la douane, ou encore la quittance portant sur le paiement des différents impôts et taxe. Le certificat de déclaration est obtenue quelques jours après et la durée pour l’obtention du certificat peut s’étaler sur deux mois à quelques années, pour de nombreuses raisons », explique Lainkana Zafivanona.
A travers les procédures de dématérialisation, les certificats sont générés automatiquement par le système dès que la déclaration en douane est liquidée et payée. Les spécificités des véhicules sont collectées à travers le processus Contrôle d’identification des véhicules importés d’occasion (CVIO) et le processus Dossier d’importation de véhicule (DIV) pour les engins ne devant pas faire l’objet d’une de demande de CIVIO.
Riana R.
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